Déposée le 30 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA domicilié(e) 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225621) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour domicilié(e) 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225621) - 75001 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439848.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE FUMAISON - SAFA, Société anonyme - 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225621) - 93100 - France - SIREN 562106542
Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour - 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225621) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225621 - Publication au BOPI 2002-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504607 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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